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1 dépôt allochtone
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2 dépôt allochtone
сущ. -
3 dépôt
m1) хранение; вещь, сданная на хранениеfaire un dépôt — передавать на хранение;
3) склад5) вкладprélever sur le dépôt — снимать со вклада;
6) депозит7) депо (ценные бумаги, ценности, переданные на хранение в кредитные учреждения)8) подача, сдача ( документов)9) подача заявки (напр. на изобретение)10) регистрация (напр. товарного знака)•- dépôt allochtonedépôt des instruments de ratification — передача на хранение [депонирование] ратификационных грамот
- dépôt attributif
- dépôt auprès du dépositaire
- dépôt auprès de tiers
- dépôt bancaire
- dépôt de base
- dépôt de bilan
- dépôt des candidatures
- dépôt d'un cautionnement
- dépôt collectif
- dépôt des conclusions
- dépôt concurrent
- dépôt de consignation
- dépôt de conteneurs
- dépôt déclaratif
- dépôt de la déclaration
- dépôt de la demande de brevet
- dépôt d'un dessin industriel
- dépôt en devises
- dépôt d'épargne
- dépôt d'espèces
- dépôt d'Etat
- dépôt étranger
- dépôt à l'étranger
- dépôt de fonds
- dépôt sous forme publique
- dépôt sous forme secrète
- dépôt de fumée
- dépôt de garantie
- dépôt graisseux de sueur
- dépôt d'hôtellerie
- dépôt indéfiniment renouvelable
- dépôt international
- dépôt initial
- dépôt irrégulier
- dépôt judiciaire
- dépôt en justice
- dépôt légal
- dépôt liquide
- dépôt sur livret bancaire
- dépôt de marque
- dépôt de mendicité
- dépôt d'un modèle
- dépôt monétaire
- dépôt d'une motion de censure
- dépôt national
- dépôt nécessaire
- dépôt en numéraire
- dépôt obligatoire
- dépôt d'origine
- dépôt en personne
- dépôt par personne interposée
- dépôt d'une plainte
- dépôt à préavis
- premier dépôt
- dépôt des projets de loi
- dépôt provisoire des marchandises
- dépôt des ratifications
- dépôt d'un recours
- dépôt régulier
- dépôt renouvelé
- dépôt séparé
- dépôt de sûreté
- dépôt à terme
- dépôt à terme négociable
- dépôt de titres
- dépôt unioniste
- dépôt à vue -
4 подача заявки иностранным заявителем
nlaw. dépôt allochtone, dépôt étrangerDictionnaire russe-français universel > подача заявки иностранным заявителем
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5 demande
f1) просьба, ходатайство; заявление; требование2) заявкаdéposer une demande — подавать ходатайство; подавать заявку;
établir une demande — составлять ходатайство; составлять заявление;
exposer une demande — опубликовывать заявку;
3) запрос4) иск, исковое заявление;acquiescer à la demande — признавать иск, отказываться от исковых требований;
à compter de la demande — со дня предъявления иска; со дня подачи заявки;
examiner une demande — рассматривать иск; проводить экспертизу заявки;
former une demande — предъявлять иск;
maintenir une demande — поддерживать иск; подтверждать заявку;
produire une demande — подавать заявку;
refuser une demande — отказывать в удовлетворении ходатайства, отклонять ходатайство; отказывать в иске; отклонять заявку;
régulariser une demande — устранять недостатки заявки; исправлять недостатки искового заявления;
rejeter [repousser] une demande — отказывать в удовлетворении ходатайства, отклонять ходатайство; отказывать в иске; отклонять заявку
5) спрос•demande de brevet antérieure, demande de brevet antérieurement déposée — предшествующая заявка на патент
demande de certificat d'auteur, demande de certificat d'inventeur — заявка на выдачу авторского свидетельства
demande divisionnaire, demande divisionnelle — выделенная заявка
- demande acceptéedemande scindée, demande de scission, demande séparée — выделенная заявка ( в изобретательском праве)
- demande accordée
- demande d'actions
- demande additionnelle
- demande d'admission
- demande d'agrément
- demande d'aide sociale
- demande allochtone
- demande d'annulation
- demande antérieure
- demande d'arbitrage
- demande d'autorisation
- demande en autorisation
- demande d'autorisation de licencier
- demande d'avis
- demande de base
- demande bien fondée
- demande bloquée
- demande de brevet
- demande de brevet complexe
- demande de brevet divisionnelle
- demande de carte
- demande en cassation
- demande de certificat d'utilité
- demande citée
- demande collective
- demande concurrente
- demande de congé
- demande contentieuse
- demande en cours
- demande de crédit
- demande de délivrance de brevet
- demande de dépôt
- demande en distraction
- demande en divorce
- demande de dommages et intérêts
- demande d'emploi
- demande d'enquête
- demande d'enregistrement
- demande d'examen
- demande d'exequatur
- demande d'exonération
- demande d'expertise
- demande d'extradition
- demande en faillite
- demande à fin d'inscription
- demande formelle
- demande en garantie
- demande gracieuse
- demande illicite de drogues
- demande d'immatriculation
- demande incidente
- demande d'indemnité
- demande indéterminée
- demande indigène
- demande initiale
- demande d'intérêts
- demande en interprétation
- demande en intervention
- demande en intervention forcée
- demande en intervention volontaire
- demande d'introduction
- demande introductive d'instance
- demande irrégulière
- demande en justice
- demande de licence
- demande limitative
- demande liquidée
- demande mise à l'examen public
- demande en naturalisation
- demande nouvelle
- demande en nullité
- demande d'origine
- demande partielle
- demande de pension
- demande portée à l'examen public
- demande de précisions
- demande de prélèvement
- première demande
- demande principale
- demande de priorité
- demande sans priorité
- demande rattachée
- demande reconventionnelle
- demande récursoire
- demande en récusation
- demande refusée
- demande réglementaire
- demande régulière
- demande en réhabilitation
- demande de remboursement
- demande de restitution
- demande retirée
- demande en révision
- demande en souffrance
- demande de souscription
- demande en tierce opposition
- demande ultérieure
- demande unioniste
- demande de visa
См. также в других словарях:
allochtone — [ alɔktɔn ] adj. • 1907; de allo , d apr. autochtone ♦ Didact. (Sc. nat., géol.) Qui provient d un endroit différent. Des roches allochtones mises en place par action tectonique. ⊗ CONTR. Autochtone. ● allochtone adjectif Se dit d une formation… … Encyclopédie Universelle
FRANCE - Géologie — L’Europe centrale et occidentale contraste avec la plupart des autres masses continentales par le compartimentage de son relief et du tracé de son littoral, compartimentage qui traduit celui de sa structure géologique et explique sans doute… … Encyclopédie Universelle
Géologie des Pyrénées — Empilement de différentes strates géologiques. Cet article traite de la géologie du massif montagneux des Pyrénées. Celles ci prennent naissance il y a 40 millions d années, à la place d une mer peu profonde, par la collision de la plaque… … Wikipédia en Français
AMÉRIQUE - Géologie — L’Amérique – ou, pour être plus précis, les Amériques – est constituée de trois ensembles présentant des différences marquées, tant dans leurs structures, héritées du passé géologique (fig. 1 et hors texte, pl. XII à XVI), que dans leurs… … Encyclopédie Universelle
SÉDIMENTOLOGIE — Dans le vocabulaire géologique, le terme «sédimentologie» est relativement récent (H. Wadell, 1932) et il n’a d’ailleurs pas été admis sans discussion. On l’emploie le plus couramment aujourd’hui dans le sens d’étude des phénomènes sédimentaires… … Encyclopédie Universelle
ARIDE (DOMAINE) — Le domaine aride se définit à partir de critères climatiques: il correspond aux régions du globe caractérisées par un bilan hydrique déficitaire résultant, pour l’essentiel, de l’insuffisance des précipitations par rapport aux prélèvements de… … Encyclopédie Universelle
PALÉOSOLS ET SOLS FOSSILES — Parmi les facteurs de formation du sol – la roche mère, le climat, le relief, les organismes animaux et végétaux, le temps –, le climat joue un rôle prépondérant. Or, ne serait ce que pendant la période quaternaire, il s’est produit des… … Encyclopédie Universelle
CANYONS SOUS-MARINS — Les canyons sous marins sont des vallées encaissées qui entaillent profondément – sur 1 000 à 1 500 mètres – les marges continentales, depuis le sommet de la pente (ou même parfois depuis le littoral) jusqu’au glacis, où le relief s’estompe… … Encyclopédie Universelle
SCANDINAVIE — Les pays scandinaves se rassemblent au nord de l’Europe ; ils sont formés en grande partie par l’énorme péninsule scandinave, qui comprend la Suède et la Norvège et que prolonge au sud le Danemark. Des îles plus ou moins lointaines leur sont… … Encyclopédie Universelle
Mine troïlus — Sommaire 1 Localisation 2 Géologie régionale 2.1 Généralités 2.2 Stratigraphie 2.3 … Wikipédia en Français
Mine Troïlus — Pour les articles homonymes, voir Troïlus (homonymie). La mine Troïlus est une mine de cuivre et d or à ciel ouvert du nord du Québec, située à 120 kilomètres au nord de Chibougamau. Elle est exploitée par la compagnie minière Inmet Corp.… … Wikipédia en Français